DAX ®13.241,75+0,47%TecDAX ®2.998,92+0,73%Dow Jones28.004,89+0,80%NASDAQ 1008.315,52+0,70%
finanztreff.de

EQS-Adhoc: Leclanché annonce : Son invitation à -2-

| Quelle: Dow Jones Newsw... | Lesedauer etwa 14 min. | Text vorlesen Stop Pause Fortsetzen
DJ EQS-Adhoc: Leclanché annonce : Son invitation à la prochaine Assemblée Générale Extraordinaire des Actionnaires qui se tiendra le 24 octobre 2019 à Yverdon-les-Bains



EQS Group-Ad-hoc: Leclanché SA / Mot-clé(s) : Assemblée générale
Leclanché annonce : Son invitation à la prochaine Assemblée Générale
Extraordinaire des Actionnaires qui se tiendra le 24 octobre 2019 à
Yverdon-les-Bains

2019-10-03 / 06:30 CET/CEST
Publication d'un communiqué ad hoc en vertu de l'article 53 du RC
Le contenu relève de la responsabilité de l'émetteur.

*Leclanché annonce :*

*Son invitation à la prochaine Assemblée Générale Extraordinaire des
Actionnaires qui se tiendra le 24 octobre 2019 à Yverdon-les-Bains*

*Yverdon-les-Bains, Suisse, le 3 octobre 2019* - Leclanché SA (SIX Swiss
Exchange : LECN), l'un des leaders mondiaux des solutions de stockage
d'énergie, publie aujourd'hui la convocation à une Assemblée Générale
Extraordinaire (AGE) des actionnaires, qui se tiendra le *24 octobre 2019 à
9h00* (ouverture des portes à 8h30) au *Grand Hôtel & Centre Thermal*,
Avenue des Bains 22, 1400 Yverdon-les-Bains, Suisse.

L'AGE fait suite à l'annonce des résultats semestriels de la semaine
dernière qui a confirmé que le carnet de commandes de Leclanché dépasse
désormais CHF 100 millions et que la Société continue à restructurer son
bilan. Dans le cadre de cette restructuration, notre principal actionnaire
FEFAM[1], s'est engagée à convertir en fonds propres CHF 17,4 millions de sa
dette, sous réserve de l'approbation par la majorité des actionnaires à
l'AGE.

En outre, les actionnaires seront invités à voter en faveur de la réduction
de la valeur nominale de l'action Leclanché à l'AGE, ce qui permettra à
Leclanché d'améliorer encore la structure de son bilan. Nous solliciterons
également l'appui des actionnaires pour la création de nouvelles actions
afin de répondre aux besoins en capital à venir de la Société.

*Anil Srivastava, CEO de Leclanché, a déclaré :* « Nous sommes très
reconnaissants à FEFAM pour tout le soutien qu'il apporte à la Société.
L'accord de conversion de 17,4 millions de francs de la dette de Leclanché
permettra de réduire l'endettement de Leclanché du même montant. Après la
réorganisation stratégique des unités d'affaires annoncée le 26 septembre
2019, la Société sera ainsi en mesure d'attirer de nouveaux investisseurs,
surtout après tous les développements commerciaux positifs que nous avons
partagés avec le marché au cours des dernières semaines. »

*ASSEMBL??E G??N??RALE EXTRAORDINAIRE*

Les actionnaires sont invités à assister à l'assemblée générale
extraordinaire des actionnaires de LECLANCH?? S.A. (la "*Société*") *le 24
octobre 2019 à 9h00* (ouverture des portes à 8h30), au Grand Hôtel & Centre
Thermal, Avenue des Bains 22, 1400 Yverdon-les-Bains, Suisse.

*I. Agenda *

1. Mesures de restructuration financière
2. Modification partielle des statuts / Création de capital-actions autorisé
(Art. 3quater)
3. Modification partielle des statuts / Création de capital-actions
conditionnel (Art. 3quinquies)

*II. Documentation *

*III. Participation et droits de vote*

*IV. Representation*

*V. Langue*

*I. Agenda*

Exposé introductif du président du Conseil d'Administration.

*1. Mesures de restructuration financière*

*1.1 Résumé de la restructuration financière et des mesures proposées*

La Société étant au 30 juin 2019 et étant toujours en situation de perte de
capital (_Kapitalverlust ; capital loss situation_) selon l'art. 725 par. 1
Code suisse des obligations ("CO"), le Conseil d'Administration propose de
nouvelles mesures de restructuration financière. Le Conseil d'Administration
a évalué différentes options et a élaboré une proposition de restructuration
financière pour améliorer la situation financière de la Société. Cette
proposition comprend :

(i) Une réduction du capital social de la Société par réduction de la valeur
nominale de l'action ; et

(ii) La conversion d'une dette existante d'un montant n'excédant pas CHF
17'400'000,00 en fonds propres par une augmentation de capital ordinaire
(ensemble, le « *Plan de Restructuration* »).

Le Conseil d'Administration est d'avis que, compte tenu des Statuts de la
Société, ces mesures sont nécessaires pour remédier à la situation de perte
de capital selon l'art. 725 al. 1 CO, afin de renforcer le bilan et
d'améliorer la capacité de la Société à mobiliser des capitaux et à obtenir
de nouveaux financements.

Le Conseil d'Administration note que ces mesures résolvent la situation de
sous-capitalisation de la Société, mais ne fourniront pas directement le
financement ou les capitaux supplémentaires nécessaires au soutien de son
plan de croissance.

Les mesures de restructuration s'inscrivent dans le contexte suivant :

Afin de financer les opérations et les investissements de la Société,
plusieurs conventions de financement (les « *Conventions de Financement *»)
ont été conclues au cours des dernières années avec Finexis Equity Fund SCA
(« *FEF* ») et certains de ses sous-fonds et sociétés affiliées (ensemble, «
*FEFAM* »). Selon les conventions de financement, dont la plupart sont des
emprunts convertibles ou comportant des clauses de conversion, la Société
est actuellement endettée envers FEFAM pour un montant total d'environ CHF
34,9 millions (la « *Dette FEFAM* »).

Au cours des dernières années, la Société a également mis en ?"uvre
différentes mesures de financement et de restructuration financière afin
d'améliorer sa situation financière et sa situation de trésorerie, y compris
une conversion de la dette de FEFAM d'un montant de CHF 54'691'996,50 en
fonds propres en décembre 2018 et une conversion de FEFAM d'un montant de
CHF 35'961'917,35 en fonds propres en mai 2019. Toutefois, la Société est
toujours en situation de sous-capitalisation au sens de l'art. 725 al. 1 CO
pour un montant d'environ CHF 94,20 millions (situation au 30 septembre
2019). Les pertes cumulées de la Société au 30 septembre 2019 s'élèvent à
environ CHF 199,81 millions. Compte tenu du fait que la Société génère
encore des pertes, elle devrait retomber dans une situation de perte de
capital dans un avenir proche, si aucune mesure n'est prise.

Afin de remédier à cette situation, le Conseil d'administration propose de
remédier au bilan déficitaire (_Unterbilanz / negative equity accrued of
losses_) de la Société en réduisant son capital-actions d'un montant
n'excédant pas le montant des pertes cumulées au 30 septembre 2019, en
effectuant une réduction de la valeur nominale de chaque action de CHF 1,50
à CHF 0,10 (la « *Réduction du Capital* »). FEFAM a accepté de voter en
faveur de la Réduction de Capital.

Outre la Réduction de Capital, le Conseil d'Administration propose de
procéder simultanément à une augmentation du capital-actions de la Société
(l'« *Augmentation de Capital* »). FEFAM a donné son accord de principe à la
conversion d'une partie de sa dette pour un montant maximum de CHF
17'400'000,002 (la « *Dette* ») à 85% du prix moyen pondéré en volume (PMPV)
calculé sur les 60 jours précédant le 10ème jour ouvré (soit le 10 octobre
2019 ; la « *Date Butoir* ») avant l'assemblée générale extraordinaire 2019
(le « *Prix d'Emission* »). Par conséquent, la dette à convertir, dans le
cadre de cette conversion de la dette en capital, s'élèvera à un nombre
total maximum de 174'000'000[2] actions nominatives de la Société d'une
valeur nominale de CHF 0,10 chacune, sous réserve du respect des exigences
légales suisses et de l'approbation de l'assemblée générale extraordinaire
(la « *Conversion des Dettes en Capital* »). Afin de mettre en ?"uvre la
Conversion des Dettes en Capital, qui requiert l'approbation des
actionnaires avec une majorité qualifiée, le droit de souscription
préférentiel des actionnaires devra être exclu dans le cadre de cette
augmentation de capital.

Les entités juridiques suivantes appartenant à FEFAM (les « *Créanciers *»)
font parties des Conventions de Financement et feront partie du projet de
conversion de la dette en fonds propres. Elles se sont engagées à convertir
les montants ci-dessous en fonds propres :

- Finexis Equity Fund SCA - Renewable Energy Sub-Fund (« *FEF-RE* »)
convertira sa créance vis-à-vis de la Société à hauteur d'un montant maximum
de CHF 5'540'000,00 au titre de l'accord de financement signé avec la
Société le 5 Juin 2019, (le « *Contrat de Financement* ») ;

- Finexis Equity Fund SCA - E-Money Strategies Sub-Fund (« *FEF-EM* »)
convertira sa créance vis-à-vis de la Société à hauteur d'un montant maximum
de CHF 11'860'000,00 au titre de l'accord de financement signé avec la
Société le 5 Juin 2019, (le « *Contrat de Financement* »).

La Conversion des Dettes en Capitaux Propres vise à améliorer la situation

(MORE TO FOLLOW) Dow Jones Newswires

October 03, 2019 00:30 ET ( 04:30 GMT)


financière et le bilan de la Société.

De plus amples explications sur la réduction du capital proposée et la
Conversion des Dettes en Capital sont disponibles dans les points 1.2 et 1.3
de l'ordre du jour.

1.2 *Réduction du capital par réduction de la valeur nominale*

*Proposition du Conseil d'Administration* : Le Conseil d'Administration
propose de réduire le capital social par voie de réduction de la valeur
nominale, et d'utiliser cette réduction d'un montant de CHF 196'945'291,20
pour remédier au bilan déficitaire (_Unterbilanz; negative equity accrued of
losses_) comme suit :

1. Le capital-actions est réduit d'un montant de CHF 196'945'291,20, de CHF
211'012'812,00 à CHF 14'067'520,80

2. La réduction de capital sera réalisée en réduisant la valeur nominale de
l'ensemble des 140'675'208 actions nominatives en circulation de CHF 1,50
par action à CHF 0,10 par action

3. Le montant de réduction de CHF 196'945'291,20 est utilisé pour remédier
au bilan déficitaire (_Unterbilanz; negative equity accrued of losses_)

4. Le rapport spécial de l'organe de révision requis par la loi est
disponible. Il confirme que toutes les obligations sont entièrement
couvertes malgré la réduction du capital social

5. Les Statuts de la Société seront modifiés comme suit :

*Version actuelle* *Version proposée (changements
soulignés)*
*Article 3: Capital-actions* *Article 3: Capital-actions*

Le capital-actions s'élève à Le capital-actions s'élève à
CHF 211'012'812,00, divisé en CHF 14'067'520,80, divisé en
140'675'208 actions d'une 140'675'208 actions d'une
valeur nominale de CHF 1,50 valeur nominale de CHF 0,10
chacune, entièrement libérées. chacune, entièrement libérées.

_[Les paragraphes 2 et 3 _[Les paragraphes 2 et 3
restent inchangés.]_ restent inchangés.]_

*Article 3 quater:* *Article 3 quater:*

Le Conseil d'Administration est Le Conseil d'Administration est
autorisé à aug-menter le autorisé à augmenter le
capital-actions à tout moment capital-actions à tout moment
jusqu'au 8 mai 2021, d'un jusqu'au 8 mai 2021, d'un
montant maximum de CHF montant maximum de CHF
60'511'905,00 par l'émission au 4'034'127,00 par l'émission au
maximum de 40'341'270 actions maximum de 40'341'270 actions
nominatives entièrement nominatives entièrement
libérées d'une valeur nominale libérées d'une valeur nominale
de CHF 1,50 chacune. [.] de CHF 0,10 chacune. [.]

_[Le reste du paragraphe 1 et _[Le reste du paragraphe 1 et
les paragraphes 2, 3 et 4 les paragraphes 2, 3 et 4
restent inchangés.]_ restent inchangés.]_
*Article 3 ter:* *Article 3 ter:*

Le capital-actions de la Le capital-actions de la
Société peut être augmenté au Société peut être augmenté au
maximum d'un montant de CHF maximum d'un montant de CHF
9'000'000,00 par l'émission 600,000 par l'émission d'un
d'un maximum de 6'000'000 maximum de 6'000'000 actions
actions nominatives entièrement nominatives entièrement
libérées d'une valeur nominale libérées d'une valeur nominale
de CHF 1,50 chacune par de CHF 0,10 chacune par
l'émission de nouvelles actions l'émission de nouvelles actions
en faveur des employés de la en faveur des employés de la
Société et aux sociétés du Société et aux sociétés du
Groupe. [.] Groupe. [.]

_[Le reste du paragraphe 1 et _[Le reste du paragraphe 1 et
le paragraphe 2 restent le paragraphe 2 restent
inchangés.]_ inchangés.]_
*Version actuelle* *Version proposée (changements
soulignés)*
*Article 3 quinquies:* *Article 3 quinquies:*

Le capital-actions de la Le capital-actions de la
Société peut être augmenté d'un Société peut être augmenté d'un
montant de CHF 56'011'905,00 montant de CHF 3'734'127,00
nominal au maximum, par nominal au maximum, par
l'émission d'un maximum de l'émission d'un maximum de
37'341'270 actions d'une valeur 37'341'270 actions d'une valeur
nominale de CHF 1,50 chacune, nominale de CHF 0,10 chacune,
entièrement libérées. [.] entièrement libérées. [.]

_[Le reste du paragraphe 1 et _[Le reste du paragraphe 1 et
les paragraphes 2, 3, 4 et 5 les paragraphes 2, 3, 4 et 5
restent inchangés.]_ restent inchangés.]_

*Explication *: 50 % du capital et des réserves légales de la Société (y
compris les réserves d'apport) ne sont plus couverts par les capitaux
propres nets au sens de l'article. 725 al. 1 CO (« moins-value »). Afin de
prendre en compte cette situation de perte de capital, le Conseil
d'Administration propose de réduire le capital social de la Société par une
réduction de la valeur nominale et d'utiliser le montant de la réduction
pour remédier au bilan déficitaire (Unterbilanz ; negative equity accrued of
losses).

_1.3 _*Augmentation de capital ordinaire par conversion de dettes en fonds
propres*

*Proposition du Conseil d'Administration* : Le Conseil d'Administration
propose d'augmenter le capital-actions de la Société d'un montant maximum de
CHF 17'400'000,002, de CHF 14'067'520,80 à CHF 31'467'520,802 au maximum par
une augmentation de capital ordinaire, sous réserve de la réalisation et de
l'enregistrement de la réduction de capital conformément au point 1.2 de
l'ordre du jour, comme suit :

1. Montant nominal total de l'augmentation du capital-actions : montant
maximal de CHF 17'400'000,00 (sous réserve et après la réduction de capital)

2. Montant des contributions à verser : montant maximal de CHF
17'400'000,002

3. Nombre, valeur nominale et type d'actions nouvelles : au maximum
174'000'0002 actions nominatives d'une valeur nominale de CHF 0,10 chacune

4. Droits préférentiels des différentes catégories : aucun

5. Montant de l'émission : 85% du prix moyen pondéré en fonction du volume
(PMPV) calculé sur les 10 jours ouvrés précédant les 60 jours ouvrés avant
la date de l'assemblée générale extraordinaire 2019 pour un nombre maximal
de 174'000'0002 actions nominatives

6. Début de l'éligibilité des dividendes : date d'inscription de
l'augmentation de capital au registre du commerce

7. Nature de l'apport : montant maximal de CHF 17'400'000,002 par
compensation avec des créances pour 174'000'0002 actions nominatives
entièrement libérées au prix d'émission 85% du prix moyen pondéré en
fonction du volume (PMPV) calculé sur les 10 jours ouvrés précédant les 60
jours ouvrés avant la date de l'assemblée générale extraordinaire 2019 (mais
en aucun cas inférieur à CHF 0,10)

8. Avantages particuliers : aucun

9. Restriction à la transférabilité : selon les Statuts

10. Droit préférentiel de souscription : l'augmentation nominale totale d'un
montant maximum de CHF 17'400'000,002 sera souscrite par les Créanciers,
c'est pourquoi le droit préférentiel de souscription des actionnaires à
toutes les actions nouvellement émises pour un montant maximum de
174'000'0002 est supprimé.

*Explication :* 50 % du capital et des réserves légales de la Société (y
compris les réserves d'apport) ne sont plus couverts par les capitaux
propres nets au sens de l'article. 725 al. 1 CO (« perte de capital »). Afin
d'améliorer la situation financière et le bilan de la Société, la conversion
de la dette en fonds propres est proposée. Afin de mettre en ?"uvre la
Conversion des Dettes en Capital et d'émettre le nombre requis de nouvelles
actions, il est nécessaire d'augmenter le capital-actions de la Société d'un
montant maximum de CHF 17'400'000,002, en excluant ainsi le droit de
souscription préférentiel des actionnaires.

_2. _*Modification partielle des statuts / Création de capital-actions
autorisé (Art. 3quater)*

*Proposition du Conseil d'Administration* : Le Conseil d'Administration
propose de procéder à une nouvelle augmentation du capital-actions autorisé
existant et de modifier l'article 3quater des statuts de la Société sous
réserve de la réalisation et de l'enregistrement (i) de la réduction du
capital conformément au point 1.2 de l'ordre du jour et (ii) de la
Conversion des Dettes en capital conformément au point 1.3 comme suit :

*Version actuelle* *Version proposée (changements
soulignés)*
*Article 3 quater :* *Article 3 quater :*

Le Conseil d'Administration est Le Conseil d'Administration est
autorisé à augmenter le autorisé à augmenter le
capital-actions à tout moment capital-actions à tout moment
jusqu'au 8 mai 2021 d'un jusqu'au 8 mai 2021 d'un
montant maximum de CHF montant maximum de CHF
4'034'127,00 par l'émission au 7'669'260,70 par l'émission au
maximum de 40'341'270 actions maximum de 76'692'607[3]
nominatives entièrement actions nominatives entièrement

(MORE TO FOLLOW) Dow Jones Newswires

October 03, 2019 00:30 ET ( 04:30 GMT)
Werbung

Das könnte Sie auch interessieren

News-Suche

Suchbegriff:
Werbung

Werbung
Diese Seite empfehlenschliessen
Interessant, oder?
Teilen Sie diese Seite auf Facebook oder Twitter
Wenn Sie auf die Teilen-Buttons klicken und sich bei den Betreibern einloggen, werden Daten an den jeweiligen Betreiber übermittelt. Bitte beachten Sie die Datenschutzerklärung.
Aktuelle Umfrageschliessen
Elon Musk hat vor in der Nähe von Berlin eine Gigafabrik zu bauen. Ist das eher ein Segen für die Region und Deutschland oder eher eine Kampfansage an die deutschen Autobauer?
Jetzt abstimmen!
Alle Umfragen ansehen